Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOGMASTER
DIVERSEY IP INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
97709820
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2027

Présentation de la marque FOGMASTER

Déposée le 19 décembre 1997 par la société étrangère DIVERSEY IP INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FOGMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la société étrangère DIVERSEY IP INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Schipol Boulevard 209, Tower B, 8th floor, NL 118 BH LUCHTHAVEN SCHIPHOL - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque FOGMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOGMASTER arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

DIVERSEY IP INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : DIVERMITE , DIVOFORCE , DIVOPLUS


DIVERSEY IP INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - Schipol Boulevard 209, Tower B, 8th floor, NL 118 BH LUCHTHAVEN SCHIPHOL - Pays-Bas


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345766 - Publication au BOPI 2007-07-03

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450184 - Publication au BOPI 2007-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2017 n°2667562 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-27

Appareil de décontamination des surfaces et produits destinés à être utilisés dans cet appareil.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.